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Le coefficient d'occupation des sols (plus simplement appelé COS) est un coefficient déterminant, pour chacune des parcelles comprises dans les zones définies par un POS (Plan d'occupation des sols), la densité de construction admise sur une parcelle au regard des règles d'urbanisme de la commune tels que les plans locaux d'urbanisme.
De plus, le coefficient d'occupation des sols permet de mesurer la densité de l'occupation du sol en urbanisme. Il intervient notamment lors de l'instruction des permis de construire.
Ci-dessous un exemple illustrant le principe du coefficient d'occupation des sols (COS) : Sur un terrain de 1 000 m2, dont le règlement prévoit un coefficient d'occupation des sols maximal de 0,2 on peut construire jusqu'à 1 000 m2 × 0,2 = 200 soit 200 m2 de SHON ou surface de plancher (voir la définition SHON dans le lexique).
Le coefficient d'occupation des sols est amené à disparaitre définitivement avec la fin des Plan d'Occupation des Sols au 31 décembre 2020. D'ores et déjà, les coefficients d'occupation des sols prévus dans le PLU (de son nom complet : Plan Local d'Urbanisme, voir sa définition dans le lexique) sont supprimés de fait.
De plus, le coefficient d'occupation des sols permet de mesurer la densité de l'occupation du sol en urbanisme. Il intervient notamment lors de l'instruction des permis de construire.
Ci-dessous un exemple illustrant le principe du coefficient d'occupation des sols (COS) : Sur un terrain de 1 000 m2, dont le règlement prévoit un coefficient d'occupation des sols maximal de 0,2 on peut construire jusqu'à 1 000 m2 × 0,2 = 200 soit 200 m2 de SHON ou surface de plancher (voir la définition SHON dans le lexique).
Le coefficient d'occupation des sols est amené à disparaitre définitivement avec la fin des Plan d'Occupation des Sols au 31 décembre 2020. D'ores et déjà, les coefficients d'occupation des sols prévus dans le PLU (de son nom complet : Plan Local d'Urbanisme, voir sa définition dans le lexique) sont supprimés de fait.
Plus de définitions
Cadastre
Caution
Caution hypothécaire
Caution bancaire
Caution par une personne physique
Caution simple
Caution solidaire
Certificat d'urbanisme
Charges de copropriété
Colocation
Compromis de vente
Certificat de conformité aux normes de surfaces et d'habitabilité
Contrat de prêt immobilier
Constructibilité
Copropriétaire
Certificat de conformité
Copropriété
Carnet d'entretien
Courtier en crédit
Courtier en Travaux
Conservateur des hypothèques
Crédit halal
Conservation des hypothèques
CAF Caisse d'allocations familiales
CNH Conseil national de l'habitat
Conseil syndical de copropriété
Clause suspensive
Contre-offre
Capacité d’emprunt
Clause résolutoire
Charges courantes
Charges récupérables
Coefficient de biotope
CCMI – Contrat de construction de maison individuelle
Les actualités parlant de cos : coefficient d'occupation des sols
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